N 19/163 Réceptions des députés et des communes du Chablais, 1993.11.23-1994.11.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/163
Titre:Réceptions des députés et des communes du Chablais
Dates:23 novembre 1993 - 17 novembre 1994
Période de création:23/11/1993 - 17/11/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à 2 réceptions, notamment des transparents de présentation et de la correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295512
 

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