N 19/243 Centre du Grand Chêne, 1988.05.27-1993.05.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/243
Titre:Centre du Grand Chêne
Dates:27 mai 1988 - 24 mai 1993
Période de création:27/05/1988 - 24/05/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe (1):
- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de chantier;
- Devis et décomptes financiers;
- Plans;
- Cahiers des charges;

Enveloppe (2):
- Documents relatifs à l'implantation d'une antenne psychiatrique gérée conjointement par la Fondation de Nant, l'EMS la Clé des Champs et les Soins à domicile, notamment de la correspondance et des rapports

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1295510
 

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