N 19/175 Travaux 1982-1984, 1974.01.03-1984.11.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/175
Titre:Travaux 1982-1984
Dates:3 janvier 1974 - 13 novembre 1984
Période de création:03/01/1974 - 13/11/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports;
- Documents relatifs à la fondation de la société, notamment des études, des procès-verbaux de séances et des projets de statuts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294560
 

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