N 19/222 Correspondance 1994-1997, 1993.11.17-1997.12.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/222
Titre:Correspondance 1994-1997
Dates:17 novembre 1993 - 29 décembre 1997
Période de création:17/11/1993 - 29/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Courrier expédié;
- Courrier reçu;
- Séances;
- Groupe de planification et de gestion sanitaire (GPGS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294406
 

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