N 19/237 Procès-verbaux de séances de chantier, 1979.08.31-1982.09.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/237
Titre:Procès-verbaux de séances de chantier
Dates:31 août 1979 - 9 septembre 1982
Période de création:31/08/1979 - 09/09/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294217
 

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