N 19/673 Travaux 2002-2005, 2000.05.15-2005.12.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/673
Titre:Travaux 2002-2005
Dates:15 mai 2000 - 6 décembre 2005
Période de création:15/05/2000 - 06/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Nouveaux membres;
- Commission romandes;
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Convention de la formation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294168
 

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