N 19/788 Correspondance 1999-2001, 1999.03.05-2001.10.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/788
Titre:Correspondance 1999-2001
Dates:5 mars 1999 - 5 octobre 2001
Période de création:05/03/1999 - 05/10/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance avec l'Institut central des hôpitaux valaisans (ICHV);
- Rapports et documents administratifs, notamment en lien avec la fondation de la société anonyme Consilia Laboratoires et conseils médicaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294162
 

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