N 19/649 Assemblées générales, 1993.03.23-1998.12.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/649
Titre:Assemblées générales
Dates:23 mars 1993 - 29 décembre 1998
Période de création:23/03/1993 - 29/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux;
- Budget.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293928
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises