N 19/167 Travaux 1988-1996, 1988.10.21-1996.05.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/167
Titre:Travaux 1988-1996
Dates:21 octobre 1988 - 20 mai 1996
Période de création:21/10/1988 - 20/05/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports;
- Documents relatifs aux assemblées générales;
- Documents relatifs aux programmes mis à disposition par l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293815
 

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