N 19/718 Relations 2004-2008, 2002.10.01-2008.10.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/718
Titre:Relations 2004-2008
Dates:1er octobre 2002 - 15 octobre 2008
Période de création:01/10/2002 - 15/10/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Contributions des communes valaisannes;
- Contributions des communes vaudoises;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291784
 

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