PP 1093/1440-1445 Comptes, 1948.01.01-1969.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1440-1445
Titre:Comptes
Dates:1er janvier 1948 - 31 décembre 1969
Période de création:01/01/1948 - 31/12/1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/1445
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291591
 

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