PP 1093/1438-1450 Société immobilière Beau-Site, 1947.01.01-2001.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1438-1450
Titre:Société immobilière Beau-Site
Dates:1er janvier 1947 - 31 décembre 2001
Période de création:01/01/1947 - 31/12/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 chemises cartonnées, 7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/1445-1450
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE IMMOBILIERE BEAU-SITE (AIGLE) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291590
 

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