PP 1093/1270-1272 Cartes et permis de libre-parcours, 1912.09.16-1971.08.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1270-1272
Titre:Cartes et permis de libre-parcours
Dates:16 septembre 1912 - 16 août 1971
Période de création:16/09/1912 - 16/08/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 chemises cartonnées

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/1270
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291540
 

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