PP 1093/1270 Demandes, dons et reprises de cartes libre parcours, 1912.09.16-1952.08.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1270
Titre:Demandes, dons et reprises de cartes libre parcours
Dates:16 septembre 1912 - 1er août 1952
Période de création:16/09/1912 - 01/08/1952
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Demandes émanant de services de chemins de fer étrangers, municipaux, employés. Dons de cartes pour malades soignés à Leysin, reprises de cartes pour des personnes qui ne sont plus en fonction (municipaux et employés)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290095
 

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