PP 1093/820-991 Relations extérieures, 1899.11.15-2007.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/820-991
Titre:Relations extérieures
Dates:15 novembre 1899 - 31 décembre 2007
Période de création:15/11/1899 - 31/12/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:57 chemises cartonnées, 129 enveloppes, 14 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/978.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291401
 

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