PP 1093/407-469 Pièces comptables (=factures), 1899.10.30-1994.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/407-469
Titre:Pièces comptables (=factures)
Dates:30 octobre 1899 - 31 décembre 1994
Période de création:30/10/1899 - 31/12/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:15 boîtes, 63 classeurs, 19 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/450-469.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291352
 

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