PP 1093/348-406 Comptes et bilans, 1898.03.01-1998.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/348-406
Titre:Comptes et bilans
Dates:1er mars 1898 - 31 décembre 1998
Période de création:01/03/1898 - 31/12/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 54 enveloppes, 15 volumes, 8 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/356-357, PP 1093/359-361, PP 1093/363 et PP 1093/385.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291251
 

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