PP 1093/2048 Ordonnance concernant la prévention des accidents dus aux machines à meuler, 1962.12.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/2048
Titre:Ordonnance concernant la prévention des accidents dus aux machines à meuler
Dates:21.déc.62
Période de création:21/12/1962
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'accidents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290872
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises