PP 1093/1873 Ordonnance concernant le calcul, l'inspection et l'épreuve des ponts et charpentes métalliques des entreprises de transport placées sous le contrôle de la Confédération, 1913.06.07 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1873
Titre:Ordonnance concernant le calcul, l'inspection et l'épreuve des ponts et charpentes métalliques des entreprises de transport placées sous le contrôle de la Confédération
Dates:7 juin 1913
Période de création:07/06/1913
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exemplaire définitif et projet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290694
 

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