PP 1093/1449 Correspondance concernant la réfection des appartements, fournitures de mazout, baux à loyer, réfection des façades et vérification des comptes de la société, 1966.01.01-1972.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1449
Titre:Correspondance concernant la réfection des appartements, fournitures de mazout, baux à loyer, réfection des façades et vérification des comptes de la société
Dates:1er janvier 1966 - 31 décembre 1972
Période de création:01/01/1966 - 31/12/1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290268
 

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