PP 1093/1446 Baux et correspondance (1947-1953), 1947.01.01-1956.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1446
Titre:Baux et correspondance (1947-1953)
Dates:1er janvier 1947 - 31 décembre 1956
Période de création:01/01/1947 - 31/12/1956
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dénonciations de baux, avis et correspondance aux locataires, chauffage, mise en location, correspondance avec des artisans pour rénovation. Procès-verbaux des assemblées générales des actionnaires (Compagnie Aigle-Leysin et Aigle-Sépey-Diablerets).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  AIGLE-SEPEY-DIABLERETS (CHEMIN DE FER) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290263
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises