PP 1093/1387 Réclamations, 1993.01.15-1998.07.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1387
Titre:Réclamations
Dates:15 janvier 1993 - 15 juillet 1998
Période de création:15/01/1993 - 15/07/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance [Propreté, horaire, sécurité à Aigle, train supplémentaire].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290212
 

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