PP 1093/1309 Dossier 1970-1975: dégâts sur automotrice, 1970.11.20-1975.03.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1309
Titre:Dossier 1970-1975: dégâts sur automotrice
Dates:20 novembre 1970 - 5 mars 1975
Période de création:20/11/1970 - 05/03/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Recours, révision de l'automotrice, correspondance entre des avocats et la Compagnie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290134
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises