PP 1093/1057 Lettres reçues d'opposition à la prolongation de la ligne, 1998.03.01-1998.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1057
Titre:Lettres reçues d'opposition à la prolongation de la ligne
Dates:1er mars 1998 - 31 mars 1998
Période de création:01/03/1998 - 31/03/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Diverses associations et personnes privées s'opposent à la prolongation de la ligne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289882
 

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