PP 1093/1013-1089 Prolongation à La Berneuse, 1946.09.10-2000.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1013-1089
Titre:Prolongation à La Berneuse
Dates:10 septembre 1946 - 31 décembre 2000
Période de création:10/09/1946 - 31/12/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:27 chemises cartonnées, 58 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/1052-1057, PP 1093/1086.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Berneuse (Suisse, mont, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291447
 

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