PP 1093/1033 Instructions relatives au déroulement des études pour la demande de concession, 1990.02.01-1990.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1033
Titre:Instructions relatives au déroulement des études pour la demande de concession
Dates:1er février 1990 - 28 février 1990
Période de création:01/02/1990 - 28/02/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Instructions rédigées par Urbaplan.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289858
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises