Zone d'identification |
| Cote: | PP 1093/1028 |
| Titre: | Annexes à un rapport |
| Dates: | 1er janvier 1974 - 31 décembre 1991 |
| Période de création: | 01/01/1974 - 31/12/1991 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 chemise cartonnée |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Annexe 9: Notice ayant trait à une première étude financière du prolongement
- Annexe 10: Prise de position de la Municipalité de Leysin
- Annexe 11: Intention du Conseil communal pour le prolongement
- Annexe 12: préavis municipal 12/1990 de Leysin au Conseil communal
- Annexe 13: Extrait du procès-verbal du Conseil communal de Leysin du 7 décembre 1990
- Annexe 16: Procès-verbal de la séance du 8 juin 1990 entre la Compagnie et le Conseil d'Etat
- Annexe 17: Budget d'investissement 1991, plan d'investissement 1992-1996 du Canton de Vaud
- Annexe 18: Loi cantonale du 11 décembre 1990 sur les transports publics (RSV 7.7)
- Annexe 19: Plan directeur cantonal
- Annexe 20: Décision préliminaire de l'Office fédéral des transports
- Prise de position favorable de la Société des Téléphériques de Leysin SA
- Annexe 25: - Arrêté fédéral octroyant une nouvelle concession au chemin de fer Aigle-Leysin du 18 décembre 1972
- Annexe 26: Ordonnance fédérale relative à l'étude d'impact sur l'environnement (814.011) du 19 octobre 1988
- Annexe 27: Examen préalable sur l'environnement numéro 12.1-8/90.75: prolongement de la ligne par l'Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (18 octobre 1990)
- Annexe 29: Lettre de la Municipalité de Leysin remettant les annexes 30 à 35 et 37 à la Compagnie
- Annexe 30: Etude de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne "Stations touristiques de montagne - éléments pour une politique de planification"
- Etude de la Commune de Leysin sur le tourisme à l'horizon 2000, objectifs de développement touristique et inventaire des besoins d'équipement de Leysin
- Etude de l'Organisme intercantonal de développement du Chablais (OIDC) sur l'actualisation du programme de développement régional du Chablais 1987-1990
- Annexe 33: extrait du rapport technique de décembre 1978 du Comité de construction de la Société de Téléphériques de Leysin SA sur le domaine skiable des Fers
- Annexe 35: Extrait du cadastre des avalanches fourni par le Service de l'aménagement du territoire du Canton de Vaud le 26 septembre 1991
- Annexe 37: plan des zones de la Commune de Leysin du 31 mai 1985, dessiné par Etter, Frund et Ansermot, ingénieurs géomètres officiels SA à Aigle
- Plan de la demande de concession. Il s'agit des mêmes documents que PP 1097/1038. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289853 |
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