PP 1093/1020 Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit pour l'étude du projet définitif du prolongement Leysin - La Berneuse, 1995.11.01-1995.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1020
Titre:Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit pour l'étude du projet définitif du prolongement Leysin - La Berneuse
Dates:1 novembre 1995 - 30 novembre 1995
Période de création:01/11/1995 - 30/11/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cet exposé des motifs est accompagné d'un ordre de service concernant la visite de la Commission du Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289843
 

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