PP 1093/775 Grand-livre de la Caisse de secours-maladie de la Compagnie, 1927.01.01-1941.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/775
Titre:Grand-livre de la Caisse de secours-maladie de la Compagnie
Dates:1er janvier 1927 - 31 décembre 1941
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms d'employés ayant bénéficié de la Caisse de secours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289597
 

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