PP 1093/654 Correspondance au sujet de la 5ème convention (réfection d'ouvrages d'art) de la Compagnie, 1995.03.01-1997.11.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/654
Titre:Correspondance au sujet de la 5ème convention (réfection d'ouvrages d'art) de la Compagnie
Dates:1er mars 1995 - 27 novembre 1997
Période de création:01/03/1995 - 27/11/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance entre la Compagnie et l'Office fédéral des transports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289476
 

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