PP 1093/541 Compte de chèques postaux (1961-1967), 1961.01.01-1967.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/541
Titre:Compte de chèques postaux (1961-1967)
Dates:1er janvier 1961 - 31 décembre 1967
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de Beau-Site SA et de l'Aigle-Leysin mélangés sur le Compte de chèques postaux (locations, ventes de raisins, …). Contient des noms de locataires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SOCIETE IMMOBILIERE BEAU-SITE (AIGLE) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289363
 

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