PP 1093/540 Compte de chèques postaux (mai 1959-août 1964), 1959.05.01-1964.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/540
Titre:Compte de chèques postaux (mai 1959-août 1964)
Dates:1er mai 1959 - 31 août 1964
Période de création:01/05/1959 - 31/08/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de chèques postaux mélangés avec les comptes de la Banque cantonale vaudoise. Cahier intitulé "Brouillon". Contient des noms de locataires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289362
 

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