PP 1093/469 Pièces comptables 1993, 1993.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/469
Titre:Pièces comptables 1993
Dates:1er janvier 1993 - 31 décembre 1994
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Locations d'espace
- Paiement pour des travaux sur la voie
- Répartitions des salaires
- Correspondance sur le programme d'acquisition des véhicules avec l'Office fédéral des transports
- Inventaire des participations financières de l'Aigle-Leysin
- Décompte de primes auprès de l'Assurance "Neuchâteloise"
- Relevé de compteur Aigle-Sépey-Diablerets à la sous-station d'Aigle dépôt,
- Caisse de compensation auprès de l'Association des entreprises suisse de transport
- Répartition des charges de l'Aigle-Sépey-Diablerets
- Répartition des charges du Bex-Villars-Bretaye
- Répartition des charges Transports publics du Chablais entre l'Aigle-Leysin, l'Aigle-Ollon-Monthey-Champéry, l'Aigle-Sépey-Diablerets, le Bex-Villars-Bretaye et les Forces motrices de l'Avençon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER AIGLE-OLLON-MONTHEY-CHAMPERY (AIGLE) (Personnes\C)
  BEX-VILLARS-BRETAYE (CHEMIN DE FER) (Personnes\B)
  AIGLE-SEPEY-DIABLERETS (CHEMIN DE FER) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289248
 

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