PP 1093/454 Pièces comptables 1979, 1979.01.01-1979.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/454
Titre:Pièces comptables 1979
Dates:1er janvier 1979 - 31 décembre 1979
Période de création:01/01/1979 - 31/12/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Locations d'espaces
- Facture de l'Administration cantonale des Sels de Bex
- Redevance de la bibliothèques Gare-Leysin (Kiosque Naville)
- Décompte de la The Northern Assurance Company Ltd, London, Direktion Zurich: décompte pour la police 70/33.518 participation au bénéfice.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Anglais, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289234
 

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