PP 1093/356 Années 1930-1931, 1930.01.01-1931.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/356
Cote de gestion:grand format
Titre:Années 1930-1931
Dates:1er janvier 1930 - 31 décembre 1931
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 volume

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de locataires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289209
 

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