PP 1093/385 Année 1980, 1980.01.01-1980.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/385
Titre:Année 1980
Dates:1er janvier 1980 - 31 décembre 1980
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes, récapitulatif des travaux 1979-1980 transformation et agrandissement du dépôt d'Aigle, répartition des charges TPC, récapitulation décomptes d'assurances Caisse nationale contre les accidents, Neuchâteloise (contient des noms de personnes).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289178
 

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