PP 1093/311 Correspondance (1998-2001), 1998.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/311
Titre:Correspondance (1998-2001)
Dates:1er janvier 1998 - 31 décembre 2001
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance de la Direction des Transports publics: externe (touriste, plaintes, réclamations) - interne (fautes du personnel, rapports du personnel sur des incidents). Factures de taxis (remplacement de ligne, prolongation du service).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289132
 

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