PP 1093/286-316 Direction des Transports publics du Chablais, 1972.01.01-2001.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/286-316
Titre:Direction des Transports publics du Chablais
Dates:1er janvier 1972 - 31 décembre 2001
Période de création:01/01/1972 - 31/12/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 chemises cartonnées, 16 enveloppes, 11 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/294-297 et PP 1093/311
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291142
 

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