PP 1093/307 Correspondance avec l'Office fédéral des transports au sujet de la Loi sur les Chemins de fer, 1995.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/307
Titre:Correspondance avec l'Office fédéral des transports au sujet de la Loi sur les Chemins de fer
Dates:1er janvier 1995 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Titre de transport, nouvelle formule d'offres, subdivisions des lignes des Transports publics du Chablais, correspondance sur le système d'indicateurs et de données sur les transports publics régionaux (SIDTRAP), Etude sur "Fahrausweise für Einheimische, Neuregelung" par le bureau d'ingénieurs Rapp AG à Bâle, Birsfelden, Möhlin, Hägendorf, Zurich.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289128
 

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