PP 1093/94 1993-1993, 1993.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/94
Titre:1993-1993
Dates:1er janvier 1993 - 31 décembre 1999
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, convocations
- Procès-verbaux du Conseil d'administration avec liste de présence
- Projet du règlement d'organisation du Conseil d'administration (15 février 1996)
- Procès-verbaux du Comité de direction
- Statuts de la compagnie (1961).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1288916
 

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