PP 1093/93-111 Conseil d'administration et comité de direction, 1899.01.05-1999.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/93-111
Titre:Conseil d'administration et comité de direction
Dates:5 janvier 1899 - 31 décembre 1999
Période de création:05/01/1899 - 31/12/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 chemises cartonnées, 11 enveloppes, 3 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/105.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291115
 

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