Zone d'identification |
Cote: | PP 1005/30 |
Titre: | Commission CGU |
Dates: | 1984-1996 |
Période de création: | 1984 - 1996 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 3 chemises cartonnées, 1 classeur |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Comprend notamment le rapport 1995 de Christophe Calame où il est question des deux préoccupations majeures: l'application du règlement de maturité RRM et le libre accès aux universités par les porteurs de maturité. Comprend également les rapports de la commission, les procès-verbaux, les lettres, la documentation ayant servi à la réflexion de la commission. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Consultable par le public, sur autorisation de son donateur, et, à son décès, de ses héritiers, jusqu’en 2037. Passé cette date, l’ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public. |
Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1283934 |
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