PP 1005/30 Commission CGU, 1984-1996 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1005/30
Titre:Commission CGU
Dates:1984-1996
Période de création:1984 - 1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 chemises cartonnées, 1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend notamment le rapport 1995 de Christophe Calame où il est question des deux préoccupations majeures: l'application du règlement de maturité RRM et le libre accès aux universités par les porteurs de maturité. Comprend également les rapports de la commission, les procès-verbaux, les lettres, la documentation ayant servi à la réflexion de la commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public, sur autorisation de son donateur, et, à son décès, de ses héritiers, jusqu’en 2037. Passé cette date, l’ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1283934
 

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