N 19/651 Assemblée générale du 18 novembre 2004, 2002.10.30-2004.11.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/651
Titre:Assemblée générale du 18 novembre 2004
Dates:30 octobre 2002 - 18 novembre 2004
Période de création:30/10/2002 - 18/11/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documents de travail relatifs aux points abordés lors de l'assemblée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1283898
 

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