N 19/475 Classeur I, 1998.01.27-1999.09.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/475
Titre:Classeur I
Dates:27 janvier 1998 - 7 juillet 1999
Période de création:27/01/1998 - 07/09/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Statuts de l'Association de l'Hôpital du Chablais;
- Budget de fusion de l'Hôpital du Chablais;
- Programme d'investissements fusion;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281418
 

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