N 19/525 Fonctionnement, 1989.04.28-2003.05.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/525
Titre:Fonctionnement
Dates:28 avril 1989 - Mai 2003
Période de création:28/04/1989 - 31/05/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations aux assemblées générales;
- Procès-verbaux;
- Listes des membres;
- Divers;
- Rapports.

Hors de ce classement, le dossier contient aussi 3 versions des statuts de l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281337
 

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