N 19/631 Classeur I, 1997.09.03-2002.09.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/631
Titre:Classeur I
Dates:3 septembre 1997 - 4 septembre 2002
Période de création:03/09/1997 - 04/09/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Officiel;
- Signatures;
- Règlements;
- Statuts;
- Logo;
- Informatique et internet;
- Qualité;
- Financement et budgets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281035
 

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