PP 899/17 Procès-verbaux des séances, convocations, liste des membres et correspondance, 2002.01.28-2002.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 899/17
Titre:Procès-verbaux des séances, convocations, liste des membres et correspondance
Dates:2002
Période de création:28/01/2002 - 09/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du 28 janvier (+ doublet annoté de la convocation), 4 mars (+ doublet annoté de la convocation), 8 avril, 28 juin (+ doublet annoté de la convocation), 26 août, 28 octobre (+ doublet annoté de la convocation), 9 décembre 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [liste de membres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128096
 

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