PP 899/14 Procès-verbaux des séances, convocations, liste des membres et correspondance, 1999.01.27-1999.12.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 899/14
Titre:Procès-verbaux des séances, convocations, liste des membres et correspondance
Dates:1999
Période de création:27/01/1999 - 01/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du 27 janvier, 10 mars, 13 avril, 26 juin (+ doublet annoté, brouillon), 4 septembre (+ doublet annoté, brouillon), 28 octobre, 1er décembre (+ doublet annoté) 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128093
 

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