N 19/667 Travaux 2006, 2003.12.17-2007.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/667
Titre:Travaux 2006
Dates:17 décembre 2003 - 17 janvier 2007
Période de création:17/12/2003 - 17/01/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Classeur (1):
- Divers;
- Reporting controlling;
- Procès-verbaux du Bureau du Conseil d'administration;

Classeur (2):
- Procès-verbaux de séances du Conseil d'administration.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280923
 

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