N 19/669 Travaux 2008-2009, 2007.11.19-2009.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/669
Titre:Travaux 2008-2009
Dates:19 novembre 2007 - 23 novembre 2009
Période de création:19/11/2007 - 23/11/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports comptables et budgets;
- Procès-verbaux;
- Rapports et documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280915
 

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